Conseil Municipal du 05 mars 2004




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1INSTALLATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL DANS SES FONCTIONS - Délibération
2FINANCES - GARANTIE ET CONTRE GARANTIE D'UN EMPRUNT CONTRACTE PAR LA SONACOTRA POUR LA CONSTRUCTION DE 82 LOGEMENTS DANS LA ZAC DE L'AULNOY - Délibération
3COMMANDE PUBLIQUE - CODE DES MARCHES PUBLICS - DECRET DU 7 JANVIER 2004 - MISE EN ŒUVRE DES PROCEDURES INTERNES - Délibération
4FINANCES - MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 18 DECEMBRE 2003 PORTANT SUR LES TARIFS MUNICIPAUX - Délibération
6PATRIMOINE ET JURIDIQUE - RESTRUCTURATION DU QUARTIER DES COUDREAUX - DECISION D'ACQUISITION AU BESOIN PAR EXPROPRIATION DU CHEMIN DU TOUR DU BOIS - Délibération
7DEVELOPPEMENT URBAIN - ZAC DE LA MADELEINE - CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT AVEC LA SEML CHELLES AVENIR - Délibération
8DEVELOPPEMENT URBAIN - ENGAGEMENT D'UNE PROCEDURE DE MODIFICATION DU PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE (PAZ) DE LA ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE (ZAC) N°3 DE L'AULNOY - Délibération
9BATIMENTS COMMUNAUX / CHAUFFAGE - NOUVEAUX CONTRATS D'ABONNEMENT AVEC LA SOCIETE CHELLES CHALEUR - Délibération
10SERVICES TECHNIQUES - SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE GAZ ET L'ELECTRICITE EN ILE DE France (SIGEIF) - ADHESION DE LA COMMUNE D'ORSAY - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération
11SERVICES TECHNIQUES - SYNDICAT DES EAUX D'ILE-DE-FRANCE (SEDIF) - RETRAIT DE COMMUNES ET ADHESION DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION "VAL ET FORET" - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération
12ECOLOGIE URBAINE - ADHESION DE LA VILLE DE CHELLES A L'ASSOCIATION RESERVES NATURELLES DE France (R.N.F.) - Délibération
13SOCIAL - PROJET DE L'ANTENNE SOCIALE CHANTEREINE - Délibération
14CULTURE - TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DU THEATRE 3ème TRANCHE - APPROBATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - Délibération
15ENSEIGNEMENT - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE DE CHELLES AUX FRAIS DE SCOLARITE D'UNE ETUDIANTE CHELLOISE EN MAITRISE EFFECTUANT UN STAGE A L'ETRANGER - Délibération
16NOUVELLES TECHNOLOGIES - FOURNITURE ET MAINTENANCE D'UN OUTIL DE GESTION DE DONNEES CARTOGRAPHIQUES INTERFACE AVEC UNE GESTION DU CADASTRE ET DROITS DES SOLS - APPEL D'OFFRES OUVERT - Délibération
17PERSONNEL COMMUNAL - PRISE EN CHARGE PAR LA VILLE DE LA COTISATION A L'ORDRE DES ARCHITECTES DE L'ARCHITECTE COMMUNAL - Délibération
18COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU D'UNE DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération
19SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR L'AIDE AUX VICTIMES DU SEISME AU MAROC - Délibération
20MOTION "LA PETITE ENFANCE NECESSITE PLUS D'AIDE DES POUVOIRS PUBLICS" - Délibération
21MOTION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE DEVENIR DU SITE SNCF DE CHELLES-VAIRES - Délibération